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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION
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VEGEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEDOC
SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
97663506
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque VEGEDOC

Déposée le 27 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « VEGEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. "SYNERPOLE" LE BARTHAS BP 43, 30340 SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France.

La marque VEGEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEDOC est expirée depuis le 27 janvier 2007.

SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL , HORTIVERT


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. "SYNERPOLE" LE BARTHAS BP 43, 30340 SALINDRES - France - SIREN 456800853


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France


Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Produit chimique destiné à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture